AssocStatuts

Article 2 :

Cette association a pour but : d'organiser toutes manifestations permettant d'entretenir entre les anciens de Mostaganem, leurs familles et leurs amis le souvenir et les liens d'amitié et de communication.

Article 3 :

Le siège social est fixé à Saint-Rémy de Provence.

Les Anciens de Mostaganem -
39 boulevard Marceau
13210 Saint-Rémy-de-Provence

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration et la ratification par l'Assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 :

L'association se compose :

a) Membres d'Honneur
b) Membres Honoraires
c) Membres Bienfaiteurs
d) Membres Actifs

Article 5 :

Admission : Pour faire partie de l'association il suffit d'adhérer.

Article 6 :

Sont membres honoraires, bienfaiteurs et actifs, les personnes ayant versé une cotisation fixée par le Bureau.
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme
minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser cent francs.

Article 7 :

La qualité de membre se perd par :

a) la démission,
b) le décès,
c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non
paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications..

Article 8 :

Les ressources de l'association comprennent :

a) le montant des cotisations,
b) les subventions de l'Etat, des départements et des communes,
c) les dons, les legs.

Article 9 :

Conseil d'Administration :

L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour 2 années, par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :

a) un Président
b) un ou plusieurs Vice-présidents
c) un Secrétaire
d) un Trésorier.

Le Conseil d'administration étant renouvelé chaque année par moitié, la
première année les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacances, le Conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif
par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 :

Conseil d'administration :
Le Conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

Article 11 :

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative du bureau.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour et votées à la majorité absolue.

Article 12 :

Assemblée générale extraordinaire.

Si besoin est, ou sur demande de la majorité plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.

Article 13 :

Règlement intérieur.

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'administration qui le
fait alors approuver par l'assemblée générale.

Article 14 :

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres
présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés
par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de
la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.


Article 1er : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : ASSOCIATION “LES ANCIENS DE MOSTAGANEM” Article 2 : Cette association a pour but : d'organiser toutes manifestations permettant d'entretenir entre les anciens de Mostaganem, leurs familles et leurs amis le souvenir et les liens d'amitié et de communication. Article 3 : Le siège social est fixé à Saint-Rémy de Provence. Les Anciens de Mostaganem - 39 boulevard Marceau 13210 Saint-Rémy-de-Provence Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration et la ratification par l'Assemblée générale sera nécessaire. Article 4 : L'association se compose : a) Membres d'Honneur b) Membres Honoraires c) Membres Bienfaiteurs d) Membres Actifs Article 5 : Admission : Pour faire partie de l'association il suffit d'adhérer. Article 6 : Sont membres honoraires, bienfaiteurs et actifs, les personnes ayant versé une cotisation fixée par le Bureau. Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser cent francs. Article 7 : La qualité de membre se perd par : a) la démission, b) le décès, c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.. Article 8 : Les ressources de l'association comprennent : a) le montant des cotisations, b) les subventions de l'Etat, des départements et des communes, c) les dons, les legs. Article 9 : Conseil d'Administration : L'association est dirigée par un conseil de membres élus pour 2 années, par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres un bureau composé de : a) un Président b) un ou plusieurs Vice-présidents c) un Secrétaire d) un Trésorier. Le Conseil d'administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacances, le Conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Article 10 : Conseil d'administration : Le Conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du comité qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur. Article 11 : L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative du bureau. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour et votées à la majorité absolue. Article 12 : Assemblée générale extraordinaire. Si besoin est, ou sur demande de la majorité plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10. Article 13 : Règlement intérieur. Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Article 14 : Dissolution En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.